La Cour a estimé que l’essayiste multirécidiviste d’extrême droite avait bien commis une faute civile s’agissant de la provocation à la haine et de l’injure à raison de la religion. Elle n’a en revanche pas retenu la diffamation antisémite. Les faits remontaient au 21 janvier 2019, date de publication sur le site « Égalité et Réconciliation » d’un odieux rap antisémite intitulé le « le rap des gilets jaunes ».
Il convient de noter que la cassation du 5 octobre 2021 ne donnait qu’une compétence réduite à la Cour d’appel de renvoi, laquelle ne pouvait prononcer que des dommages et intérêts et pas de peine, la relaxe intervenue en appel le 17 décembre 2020 étant devenue définitive.
Si le MRAP se réjouit qu’Alain Soral soit enfin sanctionné au terme de cette longue procédure pour des propos dépassant clairement les limites admissibles de la liberté d’expression, il regrette de constater que des efforts gigantesques ont dû être déployés pour voir cet antisémite professionnel condamné à des sommes extrêmement légères, sans condamnations pénales, alors même qu’il a fait de son activité un juteux fonds de commerce.